Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner

Emploi de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05002 posée par M. Michel Sergent

Contrats d'avenir pour les postes d'assistants de directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence
Question n° 09149 posée par Mme Claire-Lise Campion

Devenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09288 posée par M. Francis Grignon

Devenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/06/2009
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09385 posée par Mme Françoise Cartron

Pérennisation des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09420 posée par M. Philippe Madrelle

Non-renouvellement des contrats emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09598 posée par M. Robert Tropeano

Devenir des contrats AVS et EVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/07/2009
Pertinence