Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 13038 posée par M. Daniel Eckenspieller

Mesures en faveur des veufs et veuves relevant du droit local alsacien-mosellan

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/07/2004
Pertinence
Question n° 12430 posée par M. Daniel Eckenspieller

Evaluation des actions entreprises pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

10/06/2004
Pertinence
Question n° 03508 posée par M. Daniel Eckenspieller

Agrément administratif des mutuelles en activité

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

24/10/2002
Pertinence
Question n° 03509 posée par M. Daniel Eckenspieller

Crédit d'impôt en matière de complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

24/10/2002
Pertinence
Question n° 00226 posée par M. Daniel Eckenspieller

Accès des infirmiers diplômés d'Etat à la formation initiale d'infirmier de sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00375 posée par M. Daniel Eckenspieller

Textes régissant la profession de psychologue

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00377 posée par M. Daniel Eckenspieller

Cotisations sociales versées sur le revenu tiré de la location d'un fonds de commerce

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

11/07/2002
Pertinence
Question n° 33818 posée par M. Daniel Eckenspieller

Politique à l'égard du monde viticole

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 32510 posée par M. Daniel Eckenspieller

Risques d'infection nosocomiale dans les établissements de santé

Réponse du ministère : Santé

12/04/2001
Pertinence
Question n° 30610 posée par M. Daniel Eckenspieller

Politique à l'égard du monde viticole

Réponse du ministère : Santé

25/01/2001
Pertinence