Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès

Rentrée scolaire 2005-2006

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/10/2005
Pertinence
Question n° 00798 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens d'action des parents d'un enfant en cas de refus de scolarisation par une commune

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence
Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron

Jardins d'éveil

La question a été retirée

07/05/2009
Pertinence
Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

Expérimentation des jardins d'éveil

La question a été retirée

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

Jardins d'éveil et inégalités

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en place des jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maternelles en danger

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence
Question n° 19739 posée par M. Jean Louis Masson

Garde alternée et inscription scolaire

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 01530 posée par M. Jean Louis Masson

Garde alternée et inscription scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2012
Pertinence