Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 11316 posée par M. Loïc Hervé
Pour une scolarisation réussie des enfants adoptés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01530 posée par M. Jean Louis Masson
Garde alternée et inscription scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 19739 posée par M. Jean Louis Masson
Garde alternée et inscription scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron
Expérimentation des jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud
Jardins d'éveil et inégalités
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en place des jardins d'éveil
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet
Maternelles en danger
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron
Jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00798 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens d'action des parents d'un enfant en cas de refus de scolarisation par une commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence