Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 17369 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires sur les effectifs de l'enseignement élémentaire public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12942 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires sur les effectifs de l'enseignement élémentaire public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0361G posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir de l'école

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13982 posée par M. Bernard Plasait

    Revalorisation de la fonction de directeur d'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10465 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation scolaire du quartier des Marronniers et de la Grande-Vallée à Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08889 posée par M. Georges Gruillot

    Classes surchargées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23643 posée par M. Edouard Le Jeune

    Modification de la durée hebdomadaire de scolarisation des élèves en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15123 posée par M. Gérard Roujas

    Situation des rééducateurs scolaires dans le cadre de l'organisation de l'école primaire en cycles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14828 posée par M. Michel Souplet

    Rentrée scolaire 1991-1992 dans les écoles primaires et maternelles de l'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14445 posée par M. Roger Besse

    Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne