Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 19910 posée par Mme Patricia Schillinger

    Politique d'aménagement linguistique dans le Rhin supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22435 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00236 posée par Mme Patricia Schillinger

    Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05232 posée par Mme Patricia Schillinger

    Menace sur le réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06053 posée par Mme Patricia Schillinger

    Service minimum d'accueil dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07922 posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16900 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible