Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 05856 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de personnel dans les collectivités locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04556 posée par M. Hervé Maurey

    Actes de soin et projet d'accueil personnalisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19300 posée par M. Hervé Maurey

    Relations entre un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre et un syndicat de commun

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16294 posée par M. Hervé Maurey

    Services communaux de la restauration collective et politiques nationales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15702 posée par M. Hervé Maurey

    Réouverture des écoles à partir du 11 mai

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14762 posée par M. Hervé Maurey

    Services communaux de la restauration collective et politiques nationales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17369 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires sur les effectifs de l'enseignement élémentaire public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14076 posée par M. Hervé Maurey

    Contrôle de la qualité de l'air des établissements accueillant des enfants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0881S posée par M. Hervé Maurey

    Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12942 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires sur les effectifs de l'enseignement élémentaire public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible