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1709 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1709 questions
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Question n° 11230 posée par Mme Michelle Gréaume
Prise en compte des effectifs des très petites sections
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11285 posée par Mme Karine Daniel
Sanctuarisation du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin
Seuils de décharges de direction
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10756 posée par Mme Christine Lavarde
Vérification de la vaccination des enfants au préalable de leur inscription à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10536 posée par M. Michel Canévet
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10380 posée par M. David Ros
Taux d'encadrement des élèves lors des sorties et voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10346 posée par Mme Valérie Boyer
Fermetures de classes dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10166 posée par M. Michaël Weber
Généralisation de l'exception de la semaine de 4 jours dans le premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09696 posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet
Formation des enseignants au maniement des extincteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence