Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 27990 posée par M. Louis Longequeue

    Ecoles d'ingénieurs: insuffisance de l'effort de recherche

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32512 posée par M. Pierre Schiele

    Ecoles d'ingénieurs de Mulhouse: décret d'application

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02438 posée par M. André Meric

    Ecoles d'ingénieurs: stituation des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00390 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Grandes écoles d'ingénieurs: fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04082 posée par M. Pierre Schiele

    Structures de l'enseignement dans les écoles d'ingénieurs: bilan d'études

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08976 posée par M. Pierre Schiele

    Structure de l'enseignement dans les écoles d'ingénieurs: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24144 posée par M. Albert Vecten

    Eventuelle ouverture d'une école d'ingénieurs à Reims (Marne)

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01760 posée par M. Jacques Mossion

    Développement de la recherche dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

    Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04398 posée par M. Daniel Percheron

    Dégradation de l'enseignement supérieur français

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible