Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 1153S posée par Mme Sylvie Robert

    Impact des règles de remplacement et de formation des enseignants sur la mise en oeuvre des dispositifs d'éducation à l'image

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07590 posée par Mme Françoise Férat

    Extension du Pass Culture et part collective

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06187 posée par Mme Elsa Schalck

    Difficulté d'accès à la culture pour les écoles en milieu rural

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04770 posée par Mme Laurence Garnier

    Réforme et modernisation de l'enseignement de la danse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04368 posée par M. Jacques Grosperrin

    Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03049 posée par M. Laurent Somon

    Pass culture et collèges des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00618 posée par Mme Françoise Férat

    Transmission de l'histoire combattante aux jeunes générations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26653 posée par M. André Vallini

    Célébrer le quatrième centenaire de la naissance de Molière dans les collèges et les lycées de la République

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation des musiciens intervenants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25551 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible