Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13510 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conséquences de la réforme territoriale sur l'action publique culturelle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04795 posée par M. Dominique Bailly

    Baisse de la subvention d'État allouée aux conservatoires régionaux et départementaux de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

    Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06167 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06181 posée par Mme Sophie Joissains

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06198 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir des centres de formation des musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06281 posée par M. Jean Germain

    Centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible