Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau

Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel

Réponse du Ministère de la culture

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03661 posée par M. Jean-François Longeot

Extension des horaires des bibliothèques pour les communes rurales

Réponse du Ministère de la culture

08/03/2018
Pertinence
Question n° 00392 posée par Mme Laurence Cohen

Festival Saint-Maur en poche

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence
Question n° 23342 posée par M. Daniel Gremillet

Difficultés rencontrées par les communes lors du recrutement d'agents nécessaires aux nouvelles activités périscolaires

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 22997 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Financement des radios associatives locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22869 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des radios locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

Intervenants musicaux en milieu scolaire

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

30/07/2015
Pertinence
Question n° 0549G posée par M. Alain Dufaut

Déroulement des festivals de l'été

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/07/2015
Pertinence
Question n° 12850 posée par M. Rachel Mazuir

Devenir du soutien du conseil général de l'Ain à la diffusion musicale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/08/2014
Pertinence