Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

238 questions

Question n° 33767 posée par Mme Cécile Goldet

Education artistique: formation des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1980
Pertinence
Question n° 33768 posée par Mme Cécile Goldet

Développement de l'éducation artistique

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1980
Pertinence
Question n° 07137 posée par Mme Hélène Luc

Education artistique: amélioration

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1982
Pertinence
Question n° 07857 posée par M. Maurice Janetti

Développement de l'éducation artistique

Réponse du ministère : Culture

22/09/1982
Pertinence
Question n° 08744 posée par M. Jean-François Le Grand

Enseignement secondaire: place de l'éducation artistique

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1982
Pertinence
Question n° 18594 posée par M. Louis Souvet

Professeurs d'éducation artistique

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1984
Pertinence
Question n° 20567 posée par M. Louis Souvet

Professeurs d'éducation artistique

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1984
Pertinence
Question n° 27744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Loi sur l'éducation artistique

La question est caduque

09/01/1986
Pertinence
Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04256 posée par M. Marcel Vidal

Ecoles de musique en milieu rural

Réponse du ministère : Culture

22/01/1987
Pertinence