Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 30628 posée par M. Guy Schmaus

Hauts-de-Seine: recrutement des élèves-instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1979
Pertinence
Question n° 24621 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'école normale de Haute-Loire

La question est caduque

27/06/1985
Pertinence
Question n° 24748 posée par M. Paul Girod

Aménagement de la formation des élèves instituteurs admis en Ecole normale en 1984

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1985
Pertinence
Question n° 00295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'Ecole normale de Haute-Loire

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02585 posée par M. Michel D'Aillieres

Instituteurs et enseignants: formation de secourisme

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 03789 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Suppression de postes de professeurs d'écoles normales en Moselle

La question est caduque

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03857 posée par M. Daniel Percheron

Suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03864 posée par M. Paul Souffrin

Réduction de postes de professeurs dans les écoles normales de Moselle

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03912 posée par M. Marcel Debarge

Suppression de postes de formateurs en école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03917 posée par M. Philippe Madrelle

Ecole normale d'EPS: suppressions de postes

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence