Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 28757 posée par M. Charles Durand

    Cessation totale ou partielle d'élevage bovin: assujettissement à la TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel

    Elevage bovin: réglementation communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07051 posée par M. Pierre Lacour

    Elevage bovin: prêts spéciaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11765 posée par M. Roger Boileau

    Elevage bovin et politique communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11778 posée par M. Fernand Tardy

    Politique d'élevage bovins-viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00444 posée par M. William Chervy

    Aides à l'élevage bovin et ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10819 posée par Mme Sophie Joissains

    Prime à la vache allaitante

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14034 posée par M. François Bonhomme

    Nouvelle politique agricole commune et prime à la vache allaitante

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des éleveurs de bovins du bassin allaitant

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17317 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Prix de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible