Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Soutien à la filière cheval de trait

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence
Question n° 22342 posée par M. Louis Le Pensec

Situation de l'élevage des chevaux bretons

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 21823 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Situation de l'élevage des chevaux bretons

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 14565 posée par M. Alain Joyandet

Elevage de chevaux lourds en France

Réponse du ministère : Agriculture

11/03/1999
Pertinence
Question n° 13679 posée par M. Louis Souvet

Chevaux de trait

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 19156 posée par M. Rémi Herment

Conférence sur l'avenir de l'élevage de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

19/12/1991
Pertinence
Question n° 16936 posée par M. Rémi Herment

Conférence sur l'avenir de l'élevage des chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

22/08/1991
Pertinence
Question n° 14730 posée par M. Serge Vinçon

Elevage chevalin

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1991
Pertinence
Question n° 13094 posée par M. Rémi Herment

Conférence sur l'avenir de l'élevage des chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/1990
Pertinence
Question n° 11277 posée par M. Jean Cluzel

Eleveurs de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

09/08/1990
Pertinence