Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 20744 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Blocage sanitaire des exportations d'équidés vers la Chine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19882 posée par M. Bernard Fournier

    Filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17453 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Couplage des aides de la politique agricole commune aux activités de diversification

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13400 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0798S posée par M. Ambroise Dupont

    Avenir des étalons nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11797 posée par M. Philippe Bas

    Vente des étalons du groupement d'intérêt public France Haras

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07294 posée par M. Francis Delattre

    Avenir économique de la filière « selle français »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07370 posée par M. Xavier Pintat

    Projet de re-création du stud-book anglo-normand

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Soutien à la filière cheval de trait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04551 posée par M. Antoine Lefèvre

    Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équestre

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible