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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0582S posée par M. Bernard Buis

   Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 0247S posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en oeuvre du concept de descente douce des trajectoires aéroportuaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

   Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno

   Prolongement du dispositif Alvéole

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   21/10/2021

   Pertinence

6. Question n° 1496S posée par M. Laurent Lafon

   Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   04/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 0733S posée par M. Laurent Lafon

   Privatisation d'Aéroports de Paris et garanties

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/04/2019

   Pertinence

8. Question n° 0314S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 0062S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/09/2017

   Pertinence

10. Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    30/04/2015

    Pertinence