Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
-
Question n° 19571 posée par M. Ivan Renar
Maintien de l'ensemble de l'activité du CHU de Lille
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0559G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Protection de l'enfance
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 20650 posée par M. Jacques Mahéas
Financement des mesures de protection des mineurs et des jeunes majeurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23689 posée par M. Robert Bret
Boycott par les infirmières de l'éducation nationale des statistiques 2005-2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 24735 posée par Mme Gisèle Printz
Hébergement des enfants mineurs étrangers isolés
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de la médecine scolaire à Vanves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 07214 posée par M. Jacques Mahéas
Prévention du syndrome du bébé secoué
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 08415 posée par M. André Dulait
TVA applicable aux établissements dits "lieux de vie et d'accueil"
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 09512 posée par M. Bernard Cazeau
Mise en place des fichiers de l'Observatoire national de l'enfance en danger
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 10035 posée par Mme Catherine Dumas
Activité du service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence