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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 08029 posée par M. José Balarello
Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 07264 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan des contrats relatifs à l'école primaire passés entre l'Etat et les municipalités
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 0117A posée par M. Adrien Gouteyron
Aménagement des horaires dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence