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Questions avec et sans réponses

68 questions

1. Question n° 15233 posée par M. Daniel Hoeffel

   Suppression des postes d'enseignants en zone rurale

   Réponse du ministère : Éducation

   16/05/1991

   Pertinence

2. Question n° 14273 posée par M. Emmanuel Hamel

   Evolution des effectifs scolaires dans le Rhône

   Réponse du ministère : Éducation

   14/03/1991

   Pertinence

3. Question n° 12545 posée par M. Louis Minetti

   Procédure de versement de la dotation spéciale instituteurs

   La question est caduque

   15/11/1990

   Pertinence

4. Question n° 11531 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Rentrée scolaire dans l'enseignement maternel et primaire dans le Val-de-d'Oise

   Réponse du ministère : Éducation

   13/09/1990

   Pertinence

5. Question n° 11547 posée par M. Hubert Haenel

   Rentrée scolaire 1990-1991 dans les classes du primaire du Haut-Rhin

   Réponse du ministère : Éducation

   13/09/1990

   Pertinence

6. Question n° 09759 posée par M. Edouard Le Jeune

   Instituteurs non logés et non indemnisés

   Réponse du ministère : Éducation

   10/05/1990

   Pertinence

7. Question n° 04445 posée par M. Alain Gérard

   Situation des instituteurs chargés de remplacement dans les zones d'intervention localisée

   Réponse du ministère : Éducation

   27/04/1989

   Pertinence

8. Question n° 04482 posée par M. Alain Gérard

   Accueil des enfants en cas d'absence des instituteurs lors des journées pédagogiques

   Réponse du ministère : Éducation

   27/04/1989

   Pertinence

9. Question n° 02942 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Réévaluation de l'indemnité de sujétion des instituteurs de section d'éducation spécialisée

   Réponse du ministère : Sports

   29/12/1988

   Pertinence

10. Question n° 00939 posée par M. Paul Souffrin

    Création de postes d'enseignants dans le département de la Moselle

    Réponse du ministère : Éducation

    21/07/1988

    Pertinence