Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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377 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

377 questions

Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot

Vacances apprenantes et partenaires à but commercial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/08/2020
Pertinence
Question n° 00713 posée par M. Roger Husson

Pensions de retraite des directeurs d'école

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00342 posée par M. Pierre Vallon

Gestion communale et afflux de familles immigrées

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 24527 posée par M. Roger Husson

Pensions de retraite des directeurs d'école

La question est caduque

04/02/1993
Pertinence
Question n° 23434 posée par M. Pierre Vallon

Gestion communale et afflux de familles immigrées

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 19267 posée par M. Jean-François Le Grand

Statut des secrétaires da mairie instituteurs

La question est caduque

26/12/1991
Pertinence
Question n° 18940 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statut des instituteurs secrétaires de mairie

Réponse du ministère : Collectivités locales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18495 posée par Mme Paulette Fost

Situation des directeurs des écoles primaires et maternelles

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18026 posée par M. Gérard Gaud

Situation des élèves instituteurs recrutés sur listes complémentaires en 1991

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 17830 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Voeux des secrétaires de mairie instituteurs pour la sauvegarde de l'identité communale

Réponse du ministère : Collectivités locales

17/10/1991
Pertinence