Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

344 questions

Question n° 28082 posée par M. René Tinant

Etablissements d'enseignement agricole privé: décret d'application de la loi

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/1978
Pertinence
Question n° 32518 posée par M. René Tinant

Etablissements d'enseignement agricole: décret d'application

La question a été retirée

16/01/1980
Pertinence
Question n° 01229 posée par M. Bernard Charles Hugo

Personnels auxiliaires des établissements d'enseignement agricole: rémunération

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1981
Pertinence
Question n° 02546 posée par M. Jean-François Pintat

Etablissements d'enseignement agricole privé: difficultés

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1981
Pertinence
Question n° 07158 posée par M. Michel Crucis

Etablissements d'enseignement agricole: titularisation des agents contractuels

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1982
Pertinence
Question n° 10881 posée par M. Henri Caillavet

Etablissements d'enseignement agricole publics: situation

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1983
Pertinence
Question n° 17673 posée par M. Albert Vecten

Etablissements d'enseignement agricole privés

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 21965 posée par M. Jean Huchon

Etablissements d'enseignement agricole privés: subventions de fonctionnement et d'agrément

Réponse du ministère : Agriculture

14/02/1985
Pertinence
Question n° 26099 posée par M. Jean Cauchon

Réforme des relations entre l'Etat et les établissements d'enseignement agricole privés: décrets d'application

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1985
Pertinence
Question n° 27761 posée par M. Stéphane Bonduel

Application de la loi portant réforme des relations entre l'Etat et les établissements d'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

16/01/1986
Pertinence