Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 25900 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Lycée agricole d'Amiens-Le-Paraclet: situation

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26482 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Lycée agricole d'Amiens, le Paraclet: situation

La question est caduque

25/05/1978
Pertinence
Question n° 28675 posée par M. Louis Orvoen

Lycée agricole de Quimper- Brehoulou: création d'une classe de techniciens supérieurs

Réponse du ministère : Agriculture

04/01/1979
Pertinence
Question n° 31058 posée par M. Henri Caillavet

Réouverture des classes de quatrième des lycées agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 35008 posée par M. Michel Moreigne

Ahun: situation du lycée agricole

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1980
Pertinence
Question n° 00256 posée par M. Philippe Madrelle

Situation du lycée agricole de Blanquefort

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1980
Pertinence
Question n° 00615 posée par M. René Billeres

Insuffisance numérique du personnel enseignant au lycée agricole de Vic-Bigorre

Réponse du ministère : Agriculture

13/11/1980
Pertinence
Question n° 00799 posée par M. Marc Boeuf

Lycée agricole de Blanquefort: situation

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1980
Pertinence
Question n° 02832 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Enseignement agricole public: situation des vacataires au lycée agricole d'Amiens-le-Paraclet

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 01475 posée par M. Rémi Herment

Lycée agricole de Pixerecourt: préparation au brevet de technicien agricole

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1981
Pertinence