Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
94 questions
-
Question n° 00218 posée par M. Etienne Dailly
Maisons familiales et rurales d'éducation et d'orientation: financement des charges salariales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00304 posée par M. Jean Faure
Fonctionnement des maisons familiales: décrets d'application de la loi
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00362 posée par M. Georges Berchet
Financement des maisons familiales et rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00689 posée par M. Josy Moinet
Montant des crédits accordés aux maisons familiales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00711 posée par M. Michel Manet
Enseignement agricole privé: subvention des charges salariales des formateurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00769 posée par M. Jacques Moutet
Financement des maisons familiales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06480 posée par M. Michel Crucis
Financement des établissements d'enseignement agricole privés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02746 posée par M. Bernard Legrand
Répartition du financement de l'enseignement en matière de formation agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02816 posée par M. Michel Chauty
Financement de l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03071 posée par M. Alain Dufaut
Crédits réservés à l'enseignement privé relevant du budget de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence