Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 00218 posée par M. Etienne Dailly

    Maisons familiales et rurales d'éducation et d'orientation: financement des charges salariales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00304 posée par M. Jean Faure

    Fonctionnement des maisons familiales: décrets d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00362 posée par M. Georges Berchet

    Financement des maisons familiales et rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00689 posée par M. Josy Moinet

    Montant des crédits accordés aux maisons familiales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00711 posée par M. Michel Manet

    Enseignement agricole privé: subvention des charges salariales des formateurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00769 posée par M. Jacques Moutet

    Financement des maisons familiales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06480 posée par M. Michel Crucis

    Financement des établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02746 posée par M. Bernard Legrand

    Répartition du financement de l'enseignement en matière de formation agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02816 posée par M. Michel Chauty

    Financement de l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03071 posée par M. Alain Dufaut

    Crédits réservés à l'enseignement privé relevant du budget de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible