Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 05316 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Enseignement agricole public: situation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05386 posée par M. Jean Cluzel

    Maintien de l'enseignement agricole public sous la tutelle du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01522 posée par M. André Diligent

    Application de la loi relative à l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04981 posée par M. Henri Collette

    Enseignement agricole

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13614 posée par M. Henri Collette

    Application de la loi sur l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18010 posée par M. Gérard Larcher

    Crédits budgétaires affectés au Centre d'enseignement zootechnique de Rambouillet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00273 posée par M. Georges Berchet

    Dualité d'attribution entre la commission départementale des services publics et le conseil départemental de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08100 posée par M. Claude Saunier

    Réforme des modalités d'attribution des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0793G posée par Mme Annie David

    Les grèves dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10137 posée par Mme Michelle Demessine

    Rattachement de l'enseignement agricole au ministère chargé de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne