Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 02808 posée par M. Robert Laucournet

    Situation des agents de service contractuels d'un collège agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0055S posée par M. Abel Sempe

    Insuffisance des crédits de formation mis à la disposition des établissements agricoles du Gers

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0265S posée par M. Christian Bonnet

    Réactualisation de la subvention de fonctionnement à l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0610S posée par M. Gérard Fayolle

    Conséquences en Dordogne de la limitation des effectifs de l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0001S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Avenir des écoles privées sous contrat d'ingénieurs en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0004S posée par M. Gérard Fayolle

    Conséquences en Dordogne de la limitation de la croissance des effectifs de l'enseignement agricole et rural

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0053S posée par M. Fernand Demilly

    Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0075S posée par M. Jean-Claude Carle

    Organisation des établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0381S posée par M. René-Pierre Signé

    Création d'un BTS aquacole au lycée agricole de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0960S posée par M. Pierre Lefebvre

    Situation du lycée horticole de Raismes-Valenciennes

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible