Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1192 questions

Question n° 25852 posée par M. Philippe Machefer

Institut national agronomique de Paris-Grignon: avenir

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1978
Pertinence
Question n° 25900 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Lycée agricole d'Amiens-Le-Paraclet: situation

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26482 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Lycée agricole d'Amiens, le Paraclet: situation

La question est caduque

25/05/1978
Pertinence
Question n° 26660 posée par M. Robert Schwint

Enseignants agricoles: conditions de détachement et droits syndicaux

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26927 posée par M. Raymond Bouvier

Substitution d'un CAP agricole à l'actuel brevet d'apprentissage agricole

Réponse du ministère : Agriculture

01/07/1978
Pertinence
Question n° 27280 posée par M. Gilbert Belin

Ecole nationale féminine d'agronomie de Marmilhat-Lempdes: maintien

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27484 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes posés par le bac D'

Réponse du ministère : Éducation

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27486 posée par M. Louis Longequeue

Enseignement de l'anglais à l'école forestière de Meymac

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27497 posée par M. René Ballayer

Enseignement technique agricole: formation économique

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27632 posée par M. Louis Orvoen

Agriculteurs: facilités d'accès aux services de l'information et de l'orientation scolaire et professionnelle

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1978
Pertinence