Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25551 posée par M. Michel Dagbert

Situation des titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet

Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés

Réponse du Ministère de la culture

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

Inégalité entre conservatoires et structures privées

Réponse du Ministère de la culture

23/09/2021
Pertinence
Question n° 22320 posée par Mme Laurence Garnier

Pratique du chant choral durant la crise sanitaire

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Situation des structures d'enseignement artistique privées

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 19660 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Reconnaissance des écoles de musique comme des établissements d'éducation

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Jean-Pierre Decool

Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/11/2019
Pertinence