Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17617 posée par M. Jean-Yves Leconte

Enseignant résident et crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/08/2020
Pertinence
Question n° 23813 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation financière des enseignants en contrat de résident à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/11/2016
Pertinence
Question n° 0724S posée par Mme Claudine Lepage

Augmentation de l'indemnité spécifique de vie locale pour parer aux difficultés de recrutement des lycées français à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

26/11/2009
Pertinence
Question n° 08840 posée par M. Robert del Picchia

Statut juridique des majorations familiales des personnels à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/05/2009
Pertinence
Question n° 06415 posée par M. Robert del Picchia

Majorations familiales et avantages familiaux des différents personnels de l'État à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/11/2008
Pertinence
Question n° 05797 posée par M. Philippe Dallier

Paiement des allocations familiales pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/10/2008
Pertinence
Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : majorations familiales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 39565 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : majorations familiales

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence