Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

    Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16539 posée par M. Louis Duvernois

    Formation des enseignants français recrutés à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00018 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

    Enseignants français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08944 posée par Mme Claudine Lepage

    Personnels exerçant dans un établissement français à l'étranger sous contrat local

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat

    Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04028 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Statut social des personnels de l'éducation nationale détachés auprès des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10307 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Détachement de professeurs exerçant dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible