Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 00018 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/12/2012
Pertinence
Question n° 09286 posée par M. Jean-Yves Leconte

Augmentation des tarifs du centre national d'éducation à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 11141 posée par M. Jean-Yves Leconte

Auxiliaires de vie scolaire dans les écoles françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/04/2014
Pertinence
Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte

Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/10/2014
Pertinence
Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/11/2014
Pertinence
Question n° 16212 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions d'emploi des bourses versées aux parents d'enfants français scolarisés dans les établissements membres de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/05/2015
Pertinence