Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0274G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Francophonie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20975 posée par M. Christian Cambon

    Francophonie comme levier de développement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14632 posée par Mme Patricia Schillinger

    Promotion de la francophonie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13103 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15594 posée par M. Alain Fouché

    Encouragement de l'apprentissage du français dans les classes du secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22932 posée par M. Jacques Legendre

    Demande de professeurs de français par le Nigeria

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03275 posée par M. Georges Gruillot

    Présence culturelle française à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10758 posée par M. Jacques Legendre

    Politique de la France au Cambodge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00991 posée par M. Guy Penne

    Scolarisation des élèves étrangers francophones dans nos établissements à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne