Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01973 posée par M. Yan Chantrel

    Campagne 2022 de subventions aux associations de français langue maternelle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15212 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des lycées français du monde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12940 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de l'institut français d'Oslo

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

    Financement de l'Alliance française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01989 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Rapprochement de l'institut français et de la fondation alliance française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme du collège

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17334 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11449 posée par M. Richard Yung

    Projet de vente du palais Clam Gallas

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible