Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Pertinence
Question n° 01973 posée par M. Yan Chantrel

Campagne 2022 de subventions aux associations de français langue maternelle

Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

28/07/2022
Pertinence
Question n° 2061G posée par Mme Samantha Cazebonne

Dispositif « français langue maternelle »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

21/10/2021
Pertinence
Question n° 22713 posée par M. Ronan Le Gleut

Fermeture de l'institut français de Valence

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15212 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des lycées français du monde

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 12940 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Suppression de l'institut français d'Oslo

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0499G posée par M. Dany Wattebled

Promotion de la francophonie

Réponse du Ministère de la culture

17/10/2018
Pertinence
Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

Financement de l'Alliance française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

25/05/2018
Pertinence