Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation de l'école française de Tachkent

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33195 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la langue française dans les pays de langue arabe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22932 posée par M. Jacques Legendre

    Demande de professeurs de français par le Nigeria

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11999 posée par M. Georges Gruillot

    Missions et objectifs du Haut conseil de la francophonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18513 posée par M. Robert Castaing

    Place de la langue et de la culture françaises en Tunisie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01645 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'Institut français d'Amérique latine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05640 posée par M. Pierre Schiele

    Problèmes de la francophonie

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible