Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1067 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1067 questions

Question n° 33805 posée par M. Pierre Croze

Etablissements d'enseignement français à l'étranger: situation des commis et agents contractuels

Réponse du ministère : Premier ministre

18/04/1980
Pertinence
Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'île Maurice

Réponse du ministère : Coopération

05/06/1980
Pertinence
Question n° 01677 posée par M. Charles de Cuttoli

Gratuité de l'enseignement français pour les Français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

09/09/1981
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignements français au Maroc: fiscalité

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/10/1981
Pertinence
Question n° 05239 posée par M. Charles de Cuttoli

Mission d'enseignement française au Maroc: montant des frais de scolarité

Réponse du ministère : Relations extérieures

08/04/1982
Pertinence
Question n° 0171G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

11/11/1983
Pertinence
Question n° 21773 posée par M. Jacques Habert

Annulation du décret du 7 octobre 1982 relatif à l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 21774 posée par M. Jacques Habert

Conseil pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 21883 posée par M. Charles de Cuttoli

Organisation de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 22086 posée par M. Charles de Cuttoli

Mission d'enseignement français au Maroc: cessation de fonctions des professeurs français

Réponse du ministère : Relations extérieures

21/02/1985
Pertinence