Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 02221 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de l'école normale supérieure de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 31193 posée par M. Anicet Le Pors

    Ecoles normales supérieures: situation

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02574 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation des écoles normales supérieures

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02588 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'école normale supérieure de Cachan

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 33616 posée par M. Robert Pontillon

    Ecole normale supérieure de Fontenay-aux-Roses: transfert à Lyon des sections scientifiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01169 posée par M. Jean Lecanuet

    Cycle préparatoire aux concours internes d'entrée à l'école normale d'administration: équivalence

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01320 posée par M. Robert Pontillon

    Ecole normale supérieure de Fontenay: transfert à Lyon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02317 posée par M. Jean Beranger

    Situation des écoles normales supérieures

    La question est caduque

    Pertinence Forte