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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Exonération fiscale des heures supplémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07538 posée par Mme Catherine Procaccia

    Portail internet dédié aux stages

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19436 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Créations d'emplois pour 2016 dans les universités et écoles d'ingénieurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20626 posée par M. Roger Karoutchi

    Suites réservées aux conclusions de la conférence des grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne