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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 24890 posée par M. Maurice Vincent
Pic de pollution et santé des élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24188 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne
Auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23462 posée par M. Roger Madec
Prévention contre la toxicomanie dans les établissements d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23302 posée par M. Jacques Genest
Gestion des élèves fumeurs au sein des lycées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23045 posée par Mme Cécile Cukierman
Prévention anti-drogues dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence