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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un institut européen de technologie dédié aux biotechnologies et aux télécommunications
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08871 posée par M. Jean Louis Masson
Apposition de la devise de la République et des drapeaux tricolore et européen sur la façade des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10813 posée par M. Daniel Percheron
Avenir des SATT
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11329 posée par M. Jean Louis Masson
Apposition de la devise de la République et des drapeaux tricolore et européen sur la façade des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08544 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet
Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence