Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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426 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

426 questions

  1. Question n° 19551 posée par M. Hubert Martin

    Enseignement de la biologie-géologie en classe de seconde

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19776 posée par M. Paul Caron

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19932 posée par M. Georges Treille

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00646 posée par M. Gérard Larcher

    Reconnaissance de la valeur des diplômes et équivalences des élèves étrangers

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04868 posée par M. Guy Penne

    Conséquence pour les étudiants étrangers de l'application d'un règlement interuniversitaire suisse

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06483 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'enseignement de la langue russe

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06532 posée par M. Emmanuel Hamel

    Répartition entre les régions françaises des crédits du programme européen SOCRATES

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06766 posée par M. André Maman

    Equivalence de diplômes des professions médicales et paramédicales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07220 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Intérêts des relations culturelles, universitaires, scientifiques et techniques entre la France et l'Allemagne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07256 posée par M. Georges Gruillot

    Reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne