Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 32303 posée par M. Emmanuel Hamel

Universités : renforcement et diversification des fonctions des personnels administratifs et techniques

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32176 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une mission architecture et urbanisme universitaire

La question est caduque

22/03/2001
Pertinence
Question n° 06802 posée par M. Serge Mathieu

Nouveau plan de développement des universités U3M

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1998
Pertinence
Question n° 01223 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du tutorat dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1997
Pertinence
Question n° 21866 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un semestre européen à l'université

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 17376 posée par M. Emmanuel Hamel

Filières sportives dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1996
Pertinence
Question n° 09442 posée par M. Marcel Vidal

Réalisations universitaires sociales à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

19/04/1990
Pertinence
Question n° 07890 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition d'une superficie de 200 000 mètres carrés entre les universités

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1990
Pertinence
Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Capacité d'accueil de l'université de Provence

Réponse du ministère : Éducation

30/11/1989
Pertinence
Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence