Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 25827 posée par M. Pascal Allizard

Investissements dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias

Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

26/12/2019
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en sciences des jeunes Français

La question est caduque

03/08/2017
Pertinence
Question n° 25078 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en sciences des jeunes Français

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 0526G posée par Mme Dominique Gillot

Enseignement supérieur et recherche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2015
Pertinence
Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'université et de la recherche

La question est caduque

17/07/2014
Pertinence
Question n° 0373G posée par Mme Dominique Gillot

Loi ESR et rentrée universitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/07/2014
Pertinence
Question n° 0133G posée par M. Michel Berson

Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/03/2013
Pertinence
Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Déménagement de l'EHESS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence