Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 20152 posée par M. Roland Courteau

Réingénierie du diplôme de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20169 posée par M. Robert Navarro

Niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20731 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Fomation au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/11/2011
Pertinence
Question n° 04906 posée par M. René-Paul Savary

Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de la formation initiale des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 07430 posée par M. Philippe Bas

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07544 posée par M. Alain Le Vern

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 10683 posée par M. Pierre Hérisson

Reconnaissance des études de kinésithérapie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10932 posée par M. Yves Détraigne

Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014
Pertinence