Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 00118 posée par M. Jean-Claude Leroy

Modalités d'inscription à l'université des futurs bacheliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Joël Bourdin

Avenir du site universitaire d'Évreux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence
Question n° 18582 posée par M. Yves Détraigne

Cursus de formation des étudiants en kinésithérapie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 07122 posée par M. Roger Lagorsse

Nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

17/04/2003
Pertinence
Question n° 32161 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignement supérieur : possibilité d'un enseignement bidisciplinaire ou pluridisciplinaire

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 01223 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du tutorat dans les établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01028 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Inscriptions à l'université

Réponse du ministère : Éducation

28/07/1988
Pertinence
Question n° 04977 posée par M. Gérard Roujas

Formation en psychomotricité à la faculté de médecine de Toulouse (Haute-Garonne)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/03/1987
Pertinence