Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 14539 posée par Mme Odette Terrade

Augmentation des droits d'inscription à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/07/2010
Pertinence
Question n° 11748 posée par M. Christian Demuynck

Décrets d'application de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/01/2010
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04741 posée par M. René Beaumont

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 10850 posée par M. Roland du Luart

Bourses d'études et établissements d'enseignements supérieurs privés

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1995
Pertinence
Question n° 09563 posée par M. Roger Husson

Avenir de l'institut universitaire de technologie (IUT) de Metz

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/01/1995
Pertinence
Question n° 09177 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'Institut universitaire de technologie (IUT) de Thionville

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 07516 posée par M. Henri Belcour

Difficultés de fonctionnement de la faculté des sciences de l'université de Limoges

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/08/1994
Pertinence
Question n° 07282 posée par M. Marcel Vidal

Rénovation des universités du centre de Paris

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

21/07/1994
Pertinence