Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 03527 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la formation d'orthophoniste

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19851 posée par M. Jean-Pierre Michel

Formation des orthophonistes en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19889 posée par M. Thierry Repentin

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19822 posée par M. Didier Guillaume

Reconnaissance des diplômes d'orthophoniste au niveau master

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

11/08/2011
Pertinence
Question n° 19618 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19624 posée par Mme Catherine Troendlé

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19629 posée par M. François Rebsamen

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19696 posée par Mme Christiane Demontès

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19551 posée par M. Daniel Dubois

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence