Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 19851 posée par M. Jean-Pierre Michel

Formation des orthophonistes en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19889 posée par M. Thierry Repentin

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19624 posée par Mme Catherine Troendlé

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19696 posée par Mme Christiane Demontès

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19564 posée par M. Bernard Piras

Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19410 posée par M. Yann Gaillard

Inquiétudes des orthophonistes concernant leur formation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19437 posée par M. Ronan Kerdraon

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19398 posée par M. Alain Houpert

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19175 posée par M. Rachel Mazuir

Reconnaissance du diplôme des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19176 posée par Mme Esther Sittler

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence