Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 03504 posée par M. Daniel Raoul

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03527 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03534 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Reconnaissance du grade master 2 pour les orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03542 posée par M. Robert Tropeano

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03564 posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au même grade master pour tous

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03568 posée par M. François Calvet

Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03579 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du grade de master pour la formation en orthophonie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03612 posée par M. André Dulait

Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au grade de master

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03665 posée par M. Michel Bécot

Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03360 posée par M. Jean-Claude Frécon

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence